Marque expirée - Marque en non vigueur

FS FRANSEL
FRANCE – SÉLECTION Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96632469
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2016

Présentation de la marque FS FRANSEL

Déposée le 2 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE – SÉLECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FS FRANSEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE – SÉLECTION domicilié(e) 9 à 13 Rue de la Nouvelle France,93303 AUBERVILLIERS Cedex (dossier no 2311960) - 93303 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 694 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société FRANCE-SÉLECTION domicilié(e) 9 à 13 Rue de la Nouvelle France, BP 118,93303 AUBERVILLIERS Cedex (dossier no 2311960) - 93303 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FS FRANSEL est expirée depuis le 2 juillet 2016.

FRANCE – SÉLECTION a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN AIR DE FRANCE , SECURITE CIVILE ET INDUSTRIELLE , SECURITE CIVILE ET INDUSTRIELLE , FRANCE SELECTION , ATTELLE A.G.5 , FRANCE SELECTION , FRANSEL


FRANCE – SÉLECTION Société à Responsabilité Limitée - 9 à 13 Rue de la Nouvelle France,93303 AUBERVILLIERS Cedex (dossier no 2311960) - 93303 - France - SIREN 775694037


Société FRANCE-SÉLECTION - 9 à 13 Rue de la Nouvelle France, BP 118,93303 AUBERVILLIERS Cedex (dossier no 2311960) - 93303 - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2006 n°2311960 - Publication au BOPI 2006-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; extincteurs; casques de protection, vêtements ignifugés. Livres, journaux et périodiques se rapportant à la sécurité et à la lutte contre l'incendie.Formation en matière de protection, sécurité, secourisme, lutte contre l'incendie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.